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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM
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CUBITRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBITRAM
TRAM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1270453
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994
CUBITRAM de TRAM

Présentation de la marque CUBITRAM

Déposée le 30 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUBITRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM domicilié(e) 29, rue Francoeur, 75018 PARIS - France.

La marque CUBITRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBITRAM est expirée depuis le 30 mars 1994.

TRAM a également déposé les autres marques suivantes : TRAM , PAIN VANILLE


TRAM (S.A.R.L.) - 29, rue Francoeur, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix, et bitume;constructions transportables non métalliques monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.